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Studialis

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1.1    Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur les sites du réseau Studialis sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
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 Le nom d'IESA, ainsi que le logo correspondant à ce nom, est une marque déposée. Vous ne pouvez reproduire, supprimer, réutiliser ou modifier en aucune manière ces signes distinctifs lorsqu'ils apparaissent sur les pages du site.

1.2    Développements et hébergement du site

Le développement est assuré par Jean-Noel Benoit. La conception graphique est assurée par Gilles Freluche. Les sites sont hébergés sur les serveurs de la société OVH.

1.3    Traitement des données personnelles

En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données personnelles collectés sur les sites du réseau Studialis. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel au webmestre.
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